Le présent accord cadre concerne :
Contrat d’abonnement pour l’existant
o Assistance téléphonique fonctionnelle et technique sur les logiciels
o Mises à jour correctives
o Mises à jour suite à évolution réglementaire
o Mises à jour évolutives
o Prise de main par télémaintenance
Journées de paramétrage ou assistance, sur site ou chez le titulaire
Journées de prestation, sur site ou chez le titulaire
Journées de formation, sur site ou chez le titulaire
Abonnements clients supplémentaires
Matériels
Modules complémentaires à l’existant
Evolutions liées aux avancées technologiques
Abonnement du serveur hébergé comprenant les maintenances correctives et évolutives : Serveur Géo redondé avec backup
les prestations sont décrites au cahier des charges.