La présente consultation a pour objet l'édition (la conception, la réalisation et l'impression), la diffusion et la promotion d'ouvrages et connaissances spécialisés en industries culturelles, issus des recherches et enseignements de l'école de droit et de management de l'Université Panthéon-Assas Paris II. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'ordonnance no 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1o, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R.2162-1 à R. 2162-14 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre fixe tous les termes du marché.

Livres d'industries culturelles a composante mixte (texte et iconographie).

Livres d'industries culturelles a composante visuelle (photographie et dessins).

Promotion multicanale des productions et connaissances de l'école de droit et de management.