La présente consultation, comportant trois lots, a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour les lots 1 et 2 et un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 3. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants:

— Orléans Métropole,

— Ville de Chécy,

— Ville de Fleury-les-Aubrais,

— Ville d'Ingré,

— Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin,

— Ville de Saint-Cyr-en-Val,

— Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle,

— Ville de Saint-Jean-de-Braye,

— Ville de Saint-Jean-le-Blanc,

— Ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin,

— CCAS d'Orléans,

— Ville d'Orléans.

Accord-cadre multi-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. Pour ce lot, les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres au stade de la consultation sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande.

Accord-cadre multi-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. Pour ce lot, les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres au stade de la consultation sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande.

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum.