l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant :-La commune de Riom-La Communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans (Rlv)-Le Centre Intercommunal d'action Sociale de Riom Limagne et Volcans (Cias de Rlv)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant :-La commune de Riom-La Communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans (Rlv)-Le Centre Intercommunal d'action Sociale de Riom Limagne et Volcans (Cias de Rlv)