Le marché est décomposé en plusieurs phases distinctes telles que prévues au CCTP ci dessous définies:

Phase 1: diagnostic.

Phase 2: scénarii.

Phase 3: programme — plan d'actions.

Phase 4: assistance passation des marchés.

Par ailleurs, les prestations débuteront par une réunion de travail préparatoire ayant pour objet de fixer les objectifs, les enjeux de la mission ainsi que les modalités de concertation.

Les délais d'exécution sont fixés dans le tableau ci dessous sauf délai plus court indiqué dans l'acte d'engagement. Le tableau ci-dessous fixe également le point de départ des délais.

Phase.

Délai maximal.

Point de départ du délai.

Phase 1 — Diagnostic.

16 semaines

Date de la réunion 0.

Phase 2 — Scénarii.

4 semaines

Validation de la phase 1.

Phase 3 — Programme — Plan d'actions.

4 semaines

Validation de la phase 2.

Phase 4 — Assistance passation Moe.

2 semaines

Transmission des offres par voie démat ou le cas échéant par papier.

Cf marché.

Critères:

Prix — 30 %.

Valeur technique — 60 %.

Délai — 10 %.