la présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod composée de 3 marchés distincts. Les deux autres marchés ont fait l'objet d'attributions et portent sur l'exploitation technique de la billettique et l'exploitation commerciale du Maas

contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum de commande de 300 000 euros (H.T.). Attribution d'un marché unique