Les stipulations du présent marché concernent le tri et le conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective (hors verre et journaux-magazines).

Le marché est divisé en 2 lots:

— Lot 1: TRI et conditionnement des emballages ménagers à recycler.

Les emballages sont collectés en porte à porte en sacs jaunes translucides ou en vrac.

— Lot 2: conditionnement des cartons bruns collectés en déchèterie et en porte à porte auprès des artisans.