Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements.

Un groupement de commandes est constitué entre ARTE France, ARTE GEIE et TV5 MONDE, conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. ARTE France agit en tant que coordonnateur dudit groupement de commandes au titre de la présente procédure.

Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 1 400 000 euros HT (Un million quatre cent mille euros hors taxes) par an, soit 5 600 000 euros HT (Cinq millions six cent mille euros hors taxes) maximum sur la durée maximale du marché (4 ans), tous membres du groupement de commandes confondus.

Il est précisé que ce montant ne constitue pas une indication du budget mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché, soit 4 (quatre) ans.

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, ayant pour objet des Services d'agence de voyages, de réservations " off et on line " des transports et des hébergements.