les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 90.000 euros Ht mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 3° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 90.000 euros Ht mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 3° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique