Le présent marché a pour objet l'étude, la réalisation et le maintien en conditions opérationnelles / mise à hauteur ordinaire d'un système de télémétrie sous-marine.

Ce besoin est initié pour palier à l'obsolescence du système actuel.

Ce nouveau système doit être composé de télémètres, d'écartomètres acoustiques et d'émetteurs asservis qui seront installés à terre sur un polygone de mesure de bruit rayonné et à bord d'un sous-marin. Ce système doit permettre d'assurer le positionnement des sous-marins lors de leurs passages en immersion.

Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21.i.2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.

En application des articles 70 à 72 du décret n° 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes.