Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots.
Ensemble des bâtiments et biens dont l'établissement est propriétaire, locataire et/ou occupant à quelque titre que ce soit ou qu'il a la charge d'assurer.
Le présent contrat garantit, dans les limites des engagements et des franchises prévus plus loin, l'établissement contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celui-ci peut encourir en raison des dommages ou préjudices causés à autrui.
Le présent contrat a pour objet de prendre en charge les frais d'assistance aux personnes « Bénéficiaires» lorsque celles-ci se trouvent en voyage en France ou à l'étranger dans le cadre d'un séjour groupé ou individuel, organisé par l'établissement ou dans le cadre de stage.