La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est conclu sous la forme d'un marché passé d'un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1º et 67 à 68, 78 et suivants du décret nº 201 6-360 relatif aux marchés publics. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande.

Lot de fourniture de bancs et corbeilles.

Lot de fourniture de cendriers.

Lot de fourniture d'attache-vélo et d'abris-vélo.

Lot de fourniture de barrières et potelets.

Lot de fourniture de jardinières, bacs fleuris et mâts fleuris.

Lot de fourniture de murs fleuris.

Lot de fourniture de distributeurs et corbeilles pour les déjections canines.