L'accord-cadre consiste à désigner plusieurs architectes ou équipes d'auteurs de projet auxquels un ou plusieurs marchés subséquents leur seront confiés et pour lesquels ils seront chargé(e) d'une mission complète d'architecture comprenant l'étude et le contrôle de la réalisation de: missions auteur projet de divers travaux économiseurs d'énergie et de mise en conformité de logements sociaux dans le cadre du programme pivert 2 ou d'autres programmes futurs de rénovation.