la présente consultation concerne uniquement le lot no2 Acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas pour les besoins de la communauté d'alès Agglomération, il s'agit d'une relance après déclaration sans suite. Lot lancé sous la forme d'accord-cadre, mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT , en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
le délai de livraison maximum de 50% de la commande est de 15 jours calendaires à compter de l'émission du bon de commande financier. Le candidat peut proposer un délai plus avantageux