l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet l'habillage extérieur de la nouvelle flotte de bus (impression et pose de livrées) du réseau de transports urbains "Star" de l'agglomération Roannaise. L'Accord-Cadre sera déployé progressivement dans le cadre du renouvellement de l'intégralité de son parc (27 véhicules), par des bus électriques de la marque Heuliez (Iveco group) Gx Linium E337.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Ccp

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet l'habillage extérieur de la nouvelle flotte de bus (impression et pose de livrées) du réseau de transports urbains "Star" de l'agglomération Roannaise. L'Accord-Cadre sera déployé progressivement dans le cadre du renouvellement de l'intégralité de son parc (27 véhicules), par des bus électriques de la marque Heuliez (Iveco group) Gx Linium E337.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Ccp