Le présent accord-cadre a pour objet l'abonnement à un système opéré de géolocalisation en temps réel de véhicules de la ville du Tampon, du CCAS et de la caisse des écoles.

Le pouvoir adjudicateur est la commune du Tampon en tant que coordonnateur du groupement de commandes sur le fondement des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Ce groupement est composé de trois membres: la commune du Tampon, le CCAS et la caisse des écoles. À ce titre, elle assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature, de notification de l'accord-cadre ainsi que son exécution.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximal.

Le présent accord-cadre a pour objet l'abonnement à un système opéré de géolocalisation en temps réel de véhicules de la ville du Tampon, du CCAS et de la caisse des écoles.

Le pouvoir adjudicateur est la commune du Tampon en tant que coordonnateur du groupement de commandes sur le fondement des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Ce groupement est composé de trois membres: la commune du Tampon, le CCAS et la caisse des écoles. À ce titre, elle assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature, de notification de l'accord-cadre ainsi que son exécution.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximal.