La présente consultation est relative à un marché unique.
la présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimum de 80 000,00 EUR HT et avec un montant maximum de 800 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché
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