le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier au titulaire tout ou partie des éléments de mission suivants définis dans l'acte d'engagement : - mission 1 : Conception urbaine générale - mission 2 : Accompagnement réglementaire et conseil - mission 3 : Urbaniste coordinateur - mission 4 : Accompagnement du maitre d'ouvrage à la mise en oeuvre opérationnelle
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet deconfier au titulaire tout ou partie des éléments de mission suivants définis dans l'acted'engagement :- mission 1 : Conception urbaine générale - mission 2 : AccompagnementRéglementaire et conseil - mission 3 : Urbaniste coordinateur - mission 4 : AccompagnementDu maitre d'ouvrage à la mise en oeuvre opérationnelle