Le présent marché comporte onze lots chacun décomposé de la manière suivante: une tranche ferme donnant lieu à un marché ordinaire et correspondant aux types de services suivants: les services réguliers de transport assurant à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires (SATPS); les services réguliers de transport urbain (SRO). Une tranche optionnelle donnant lieu, en cas d'affermissement, à un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum et correspondant aux types de services suivants: les services de transport occasionnel vers les équipements communautaires, les équipements estivaux et les piscines; les services de transport à caractère événementiel.

Axe Mauléon/Bressuire.

Secteur Cerizay.

Secteur Moncoutant.

Axe Mauléon-Bressuire-Chiché.

Secteur Argentonnay.

Secteur Mauléon.

Axe Nueil-les-Aubiers/Bressuire.

Axe Argenton-les-Vallées/Bressuire.

Axe Saint-Varent/Bressuire.

Axe Moncoutant/Bressuire.

Axe Cerizay/Bressuire.