— objet: accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la révision décennale de la station d'épuration de Maison-Neuve à Florange,

— référence: 2015-A06,

— caractéristiques principales: contrat passé en application de la loi MOP pour une mission témoin,

— le montant total maximal annuel des marchés subséquents pouvant être passés sur les bases de l'accord-cadre est fixé à 120 000 EUR HT.