L'accord-cadre a pour objet, dans le cadre du contrôle sanitaire, les analyses terrain (in situ) ainsi que les prélèvements et analyses en laboratoire des eaux minérales naturelles exploitées en établissement thermal ou en buvette publique (buvettes situées hors établissement thermal) ou conditionnées.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de l'Ariège.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département des Hautes-Pyrénées.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département des Pyrénées-Orientales.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département du Tarn.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département du Tarn-et-Garonne.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de l'Aude.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de l'Aveyron.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département du Gard.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de la Haute-Garonne.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département du Gers.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de l'Hérault.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département du Lot.
Contrôle sanitaire des eaux minérales naturelles dans le département de la Lozère.