La consultation est passée selon la procédure concurrentielle avec négociation. Le marché porte sur une maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du centre de la petite enfance Marie Marvingt. Il est confié au MOE une mission au sens de la section 1 du décret nº 93-1268 du 29.11.1993 (réhabilitation de bâtiment): mission de base. Montants affectés aux travaux:

— enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux de base: 4 950 000 EUR HT,

— enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux de mise en place de modules préfabriqués dans une école proche (tranche optionnelle nº 1): 1 000 000 EUR HT.

Le marché porte sur une maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du centre de la petite enfance Marie Marvingt. Le marché comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies ci-dessous:

— en tranche ferme, une mission de base comprenant DIA, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR et CEM,

— en tranche optionnelle nº 1, une mission pour la mise en place de modules préfabriqués dans une école proche, en vue de recevoir 60 enfants pendant les travaux en site inoccupé à Marie Marvingt, comprenant DIA, AVP, PRO, ACT, DET et AOR. La tranche optionnelle sera affermie au plus tard dans le délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché, par ordre de service,

— en tranche optionnelle nº 2, une mission d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC). La tranche optionnelle sera affermie au plus tôt à l'issue de la mission APD, par ordre de service.