marché en groupement de commandes, les membres du groupement ont décidé de s'adjoindre les compétences d'un bureau d'études spécialisé en efficacité énergétique pour la réalisation des dossiers de réponses relatifs au décret tertiaire. Il s'agit d'un marché composite dans la mesure où il comporte une partie correspondante à un marché ordinaire et une partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum

marché d'études énergétiques et de support technique à la réponse aux obligations engendrées par la mise en oeuvre du décret tertiaire.3 phases :phase 1 : lancement et ébauche stratégiquephase 2 : collecte des données énergétiques et études techniquesphase 3 : Consolidation de la stratégie, élaboration du Schéma Directeur Énergie, Travail budgétaire et renseignement sur OPERAT