La ville de Montbéliard propose un service de restauration scolaire:

— en période scolaire, pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques,

— les mercredis, en période scolaire, et durant les périodes de vacances scolaires, pour les enfants inscrits dans les accueils de loisirs dont elle assure la gestion.

Le CCAS assure aussi de la fourniture de repas pour les structures qu'il gère:

— les crèches,

— le résidence autonomie Bossière,

— le foyer Domon,

— le portage de repas à domicile,

— les dispositifs d'hébergement.

Pour répondre à leur besoin de fourniture et livraison de repas en liaison froide, la commune et le CCAS se sont regroupés sous la forme d'un groupement de commande (L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique) et passent en commun le présent marché.

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la ville (restauration scolaire et extra-scolaire) et le CCAS (crèches, repas à domicile, foyer Domon, résidence autonomie Bossière) hors structures d'hébergements.

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures d'hébergement gérées par le CCAS.