L'accord-cadre a pour objet toutes prestations de maîtrise d'œuvre, des prestations complémentaires connexes à la maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage qui s'avèreront nécessaires au cours des études pour des opérations de construction neuves d'infrastructures et des opérations de réhabiliation d'infrastructures.

Dans le domaine de l'assainissement, des eaux pluviales et de l'eau potable sur le territoire de Mauges communauté (Orée-d'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Mauges-sur-Loire, Chemillé-en-Anjou, Sèvremoine, Beaupréau-en-Mauges). Il est multi-attributaires, avec trois entreprises retenues, en partie avec émission de bons de commande et en partie à marchés subséquents.

Mission de base de maîtrise d'œuvre et éléments de missions complémentaires pour des opérations de constructions neuves d'infrastructures et des opérations de réhabilitation d'infrastructures, assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de l'assainissement, les eaux pluviales et de l'eau potable sur le territoire de Mauges communauté.