La présente consultation porte sur des prestations d'assurances pour l'EPA de Saint-Étienne. Le marché est décomposé en 5 lots dont 4 font l'objet de la présente consultation. Une autre consultation sera lancée pour le lot 5, relatif à l'accord-cadre TRC DO/CNR.

L'objet du lot 1 concerne des prestations d'assurance couvrant l'intégralité des biens immobiliers de l'EPASE.

L'objet du lot 2 est la souscription d'un contrat d'assurance couvrant la responsabilité civile de l'EPASE.

L'objet du lot 3 est la souscription d'un contrat d'assurance pour les véhicules de l'EPASE.

L'objet du lot 4 est la souscription d'un contrat d'assurance de responsabilité civile pour les mandataires sociaux.