Prestation de maintenance curative des échelles Camiva.

Le présent marché a pour objet d'assurer la maintenance curative d'un parc existant, composé d'échelles de marque Camiva.

L'état du parc susmentionné figure en annexe 1 à l'acte d'engagement.

Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Aucun marché subséquent n'est possible, fonctionnement par bons de commande sans remise en concurrence.