Le présent marché porte sur la fourniture de livres publiés en France et à l'étranger. Par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un no Isbn.

De manière générale, le présent marché ne concerne que les ouvrages «papiers», mais il peut aussi s'élargir à des livres accompagnés d'autres supports.

Le présent marché porte sur les différentes familles de livres suivantes:

— monographies,

— ouvrages généraux,

— encyclopédies, dictionnaires,

— répertoires juridiques, bibliographiques ou culturels,

— traités, manuels, méthodologies (aide à la rédaction de mémoires, et/ou pour entretiens),

— ouvrages professionnels sur la documentation,

— catalogues d'exposition,

— ouvrages universitaires, congrès.

Exclusions:

1) sont exclus du champ du présent marché les documents qui portent un ISBN mais qui ne sont pas des livres: CD-ROM, vidéos, documents cartographiques;

2) sont également exclus du champ du présent marché:

— les ouvrages dans tous domaines dans d'autres langues que celles prévues dans le marché,

— les publications diffusées exclusivement par des organismes éditeurs,

— les livres publiés à compte d'auteur,

— les éditions électroniques,

— les livres d'occasion.