La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le détail des prestations attendues sont décrites au CCAP.
Fourniture et gestion externalisée des abonnements de journaux, périodiques ou revues pour les services de la Ville de Massy
Ce lot comprend deux services gestionnaires: la documentation et la direction jeunesse et cohésion sociale.
Fourniture et gestion externalisée des abonnements de journaux, périodiques ou revues pour le réseau des médiathèques de la Ville de Massy
Ce lot comprendra deux médiathèques gestionnaires: la médiathèque Jean Cocteau et la médiathèque Hélène Oudoux.