Accord-cadre pour la réalisation de travaux sur le réseau d'eau potable.
Travaux d'entretien, de réparation, de renouvellement ou d'extension inférieure ou égale à 250 m pour les communes gérées en régie — secteur couronne chalonnaise.
Travaux d'entretien, de réparation, de renouvellement ou d'extension inférieure ou égale à 250 m pour les communes gérées en régie — secteur Ouest.
Travaux d'entretien, de réparation, de renouvellement ou d'extension inférieure ou égale à 250 m pour les communes gérées en régie — secteur Sud.
Travaux de renouvellement ou d'extension inférieure ou égale à 250 m pour les communes gérées dans le cadre d'un mode de gestion externalisé.
Travaux de renouvellement ou d'extension de canalisations et de branchements supérieure à 250 m.