souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville et du CCAS de Nogent-Sur-Seine
les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP
les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Protection juridique des personnes physiques "
la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
bateau Ville