Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 6 et 8 et multi attributaires pour les lots 1 et 7.
Pour les lots 1 et 7, le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires (minimum 3) à l'issue de la consultation sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
multi attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
multi attributaires.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono attributaire.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, elle est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2018.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.