Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et maximum annuel et mis en place dans le cadre d'un groupement de commandes organisé par la Commune de Bellegarde-sur-Valserine et la Communauté de communes du Pays Bellegardien, pour lequel c'est la première qui a été désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.
Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle.
Fourniture et livraison de vêtements de travail et de haute visibilité pour le personnel des services techniques.
Fourniture et livraison de vêtements de travail au profit du personnel de cuisine.
Fourniture et livraison de vêtements de travail au profit du personnel de la police municipale.
Fourniture et livraison de chaussures de travail et de sécurité omni-services.