consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents".Le présent accord-cadre est un contrat d'exploitation
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents".Le présent accord-cadre est un contrat d'exploitation