L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

3- Agence St Genis Pouilly -Valserine

5- Agence Oyonnax Dépt 39

5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax

5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley

6- Agence St Rémy Partie Est

8- Agence Villeurbanne Dépt 43

9- Agence Annecy Dépt 73

9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix