Le marché concerne la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la mairie de l'Haÿ-les-Roses. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu avec un unique opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes sans montant minimum ni maximum.

Les prestations concernent la fourniture de titres restaurants aux agents communaux de la mairie de l'Haÿ-les-Roses. Le nombre de bénéficiaire est d'environ 418 personnes, avec pour chacune 10 titres repas mensuel (soit mensuellement environ 49 220 titres repas). La valeur faciale à la date d'effet du présent marché est de 5 EUR. La participation de la collectivité est fixée à 2,50 EUR. Le nombre total de titres repas pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.