Elle est passée selon une procédure adaptée, en application des articles 42-2° et 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 27 et 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, en 2 lots comme suit:

Lot 1 — voirie réseaux divers — traitement de sol.

Tranche ferme:

Tranche optionnelle:

Lot 2 — maçonnerie.

Travaux de voirie.

Travaux de maçonnerie.