L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Secteur Basse Tarentaise