La fourniture, la fabrication, la mise en stock et le pesage de graves issues de carrière nécessaires à la construction de chaussée sur routes départementales. Cet accord-cadre concerne exclusivement la fourniture pour les opérations d'investissement routières nécessitant des graves non traitées supérieur à 3000 tonnes accord-cadre avec minimum et plusieurs opérateurs économiques.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 50000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (la date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).

Accord-cadre avec minimum et plusieurs opérateurs économiques.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (La date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).