La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande associant la Ville de Bron et le Centre Communal d'action Social de Bron (Ccas).
Elle a pour objet l'approvisionnement de ces deux structures en fournitures de bureau, consommables informatiques, papiers et enveloppes vierges et imprimées.
La Ville de Bron est le coordonnateur du groupement jusqu'à la notification des différents marchés. Le coordonnateur signe et notifie chaque marché pour l'ensemble du groupement. Ensuite, chacun des membres sera chargé de l'exécution du marché et émettra les bons de commande au fur et à mesure de ses propres besoins.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Fournitures de bureau.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Consommables informatiques.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Papiers et enveloppes vierges.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Papiers et enveloppes imprimés.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.