Exécution de services de transports scolaires d'élèves dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi).
Accords-cadres à bons de commande (un par lot), sans montants minimum et avec montants maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans la limite suivante: montant maximum: 240 000 EUR HT/an.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques (accords-cadres mono-attributaires).
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d'Aix-en-Othe et Marigny-le-Châtel.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite annuelle suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, pour l'année scolaire 2016/2017:
— coût: 12 448 EUR TTC,
— nombre de véhicules/mercredi (hors vacances scolaires): 2,
— km en charge/mercredi (hors vacances scolaires): 166.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d'Arcis-sur-Aube et Méry-sur-Seine.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, pour l'année scolaire 2016/2017:
— coût: 11 582 EUR TTC,
— nombre de véhicules/mercredi (hors vacances scolaires): 2,
— km en charge/mercredi (hors vacances scolaires): 157.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur le secteur de Bar-sur-Aube.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite annuelle suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT.
À titre indicatif: aucun transport n'a été effectué au cours de l'année scolaire 2016/2017.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur le secteur de Bar-sur-Seine.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, aucun transport n'a été effectué au cours de l'année scolaire 2016/2017.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Bouilly, Chaource et d'Érvy-le-Châtel.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite annuelle suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, pour l'année scolaire 2016/2017:
— coût: 15 841 EUR TTC,
— nombre de véhicules/mercredi (hors vacances scolaires): 2.
— km en charge/mercredi (hors vacances scolaires): 220.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Brienne-le-Château et Vendeuvre-sur-Barse.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite annuelle suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, pour l'année scolaire 2016/2017:
— coût: 16 233 EUR TTC,
— nombre de véhicules/mercredi (hors vacances scolaires): 3,
— km en charge/mercredi (hors vacances scolaires): 248,50.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Lusigny-sur-Barse et Piney.
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite annuelle suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, pour l'année scolaire 2016/2017:
— coût: 10 350 EUR TTC,
— nombre de véhicules/mercredi (hors vacances scolaires): 3,
— km en charge/mercredi (hors vacances scolaires): 136,10.
Transport d'élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Nogent-sur-Seine et Romilly-sur-Seine (Collèges Langevin et Le Noyer Marchand).
Les prestations sont susceptibles de varier dans la limite suivante: montant maximum: 30 000 EUR HT/an.
À titre indicatif, aucun transport n'a été effectué au cours de l'année scolaire 2016/2017.