la consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---la présente consultation concerne le centre hospitalier de Crest---Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 1 900 000 euro(s) (H.T.). Le maximum des bons de commande est de 30 000 euro(s) (H.T.).---Une variante obligatoire imposé par le pouvoir adjudicateur est demandée.Il s'agit d'indiquer dans son offre le prix forfaitaire d'une livraison supplémentaire d'équipement au-delà de la seconde livraison hebdomadaire sur demande du service Had pour un même patient :- variante 1 : par zone- variante 2 : prix au kilomètre---

la consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---la présente consultation concerne le centre hospitalier de Crest---Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 1 900 000 euro(s) (H.T.). Le maximum des bons de commande est de 30 000 euro(s) (H.T.).---Une variante obligatoire imposé par le pouvoir adjudicateur est demandée.Il s'agit d'indiquer dans son offre le prix forfaitaire d'une livraison supplémentaire d'équipement au-delà de la seconde livraison hebdomadaire sur demande du service Had pour un même patient :- variante 1 : par zone- variante 2 : prix au kilomètre---