Accords-Cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en vue de la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et aux articles 28, 36 et 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.

Accords-cadres passés dans le cadre de groupements de commandes, dans les conditions détaillées à l'article 1 du Règlement de Consultation.

Entretien d'espaces verts sur les communes de Bohars et Guilers.

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Prestations de débroussaillage en hauteur, sur le territoire de Brest métropole.

Prestations de fauche et de débroussaillage sur le territoire de Brest métropole — secteur Est.

Prestations de fauche et de débroussaillage sur le territoire de Brest métropole — secteur Ouest.

Entretien des espaces naturels et bassins de rétention situés en zones humides sur le territoire de Brest métropole.

Entretien et suivi du littoral sur le territoire de Brest métropole.

Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réhabilitation et l'entretien des espaces naturels, sentiers de randonnée, parcelles en friches et zones de captage d'eau potable sur le territoire de Brest métropole.

Entretien d'espaces verts sur les communes de Brest (quartier Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas.

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts sur les communes de Brest (Lambézellec), Gouesnou, Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts de Brest (quartier Europe).

Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

Entretien d'espaces verts sur la commune de Brest (quartier Bellevue).

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts de la commune de Brest (quartier Quatre-Moulins).

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts de la commune de Brest (quartier Saint-Pierre).

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts de la commune de Plouzané.

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Entretien d'espaces verts et des abords des locaux d'entreprises sur le territoire de Brest métropole.

Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.