Le marché se décompose en 2 lots:

— lot 1: assistance technique à l'exploitation des réseaux de collecte, de transit et des unités de traitement sur l'Oisans et la Basse Romanche,

— lot 2: assistance technique à l'exploitation du service de l'assainissement non collectif sur l'Oisans et la Basse Romanche.

Missions lot 1: l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de traitement en assainissement collectif soit 6 stations d'épuration: l'exploitation, l'entretien et la maintenance du réseau de collecte et de transit, incluant les canalisations gravitaires et refoulements, les branchements et les ouvrages annexes (postes de relevage, déversoirs d'orage, dessableur), ainsi que leur télégestion et autosurveillance respective.

La gestion de la facturation à destination des vidangeurs. Missions lot 2: le contrôle de conception.

Le titulaire du marché du lot 1 aura ainsi pour mission:

— l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de traitement en assainissement collectif soit 6 stations d'épuration:

—— UDEP Aquavallée, 61 667 EH, située à Bourg d'Oisans,

—— UDEP de Saint-Christophe en Oisans, 200 EH,

—— UDEP du Couard sur la commune de Bourg-d'Oisans, 70 EH,

—— UDEP de la Basse Romanche située à Livet Gavet, 9 400 EH,

—— UDEP de Villard-Reymond, 75 EH de type filtre planté de coco,

—— UDEP de Villard-Reymond Villaret, 20 EH de type filtre planté de coco,

— l'exploitation, l'entretien et la maintenance du réseau de collecte et de transit, incluant les canalisations gravitaires et refoulements, les branchements et les ouvrages annexes (postes de relevage, déversoirs d'orage, dessableur), ainsi que leur télégestion et autosurveillance respective.

Le titulaire du marché du lot 2 aura pour mission:

— le contrôle de conception des ANC,

— les visites de contrôle de réalisation, de diagnostic initial, périodique et dans le cadre d'une transaction immobilière.

Le syndicat possède la compétence intégrale en matière d'assainissement collectif et est doté d'une compétence à la carte en matière d'assainissement non collectif.