Le présent accord-cadre concerne les prestations nécessaires aux fins d'assurer en dommages-ouvrage, constructeur non réalisateur et en tous risques chantier, les opérations de construction neuve, requalification/réhabilitation et de maintenance pour lesquelles Nantes Métropole Habitat procédera à des ouvertures de chantier. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, non alloti, sans montant minimal ni montant maximal, et conclu avec un seul opérateur économique.

Le présent accord-cadre concerne les prestations nécessaires aux fins d'assurer en dommages-ouvrage, constructeur non réalisateur et en tous risques chantier, les opérations de construction neuve, requalification/réhabilitation et de maintenance pour lesquelles Nantes Métropole Habitat procédera à des ouvertures de chantier. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, non alloti, sans montant minimal ni montant maximal, et conclu avec un seul opérateur économique.