Mission d'investigations complémentaires terrestres et maritimes: reconnaissances et études géophysiques, géotechniques, bathymétriques et études environnementales dans le cadre de la construction du nouvel émissaire en mer de la nouvelle station d'épuration de Cagnes-sur-Mer et de la dépose de l'ancien ouvrage.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande L'accord cadre à bons de commande comprend un minimum et un maximum fixés en valeur: Le montant HT minimum est: 210 000 EUR HT Le montant HT maximum est: 350 000 EUR HT. La durée du marché, est de deux ans non reconductible, et les délais d'exécution des prestations sont fixés à l'acte d'engagement. La durée du marché commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande. À titre indicatif, les prestations commenceront dès que possible durant le second semestre 2016. Il n'est pas prévu de période de préparation.