Le marché comprend les prestations suivantes:

— conseil/expertise (poste A1),

— maintenance et support standard (de type «Standard Support» ou équivalent) de licences SAP (poste A2),

— maintenance et support étendu (de type «Enterprise Support» ou équivalent) de licences SAP (poste A3).

Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commandes conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

La procédure applicable est celle de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions prévues par les articles 57 à 59 du code des marchés publics.