Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'acquisition par commande électronique de rechanges de groupe de propulsion ou de production d'énergie de marque Volvo Penta et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer». Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.