Mise en concurrence — parcours qualifiants integres — 1ère campagne Programme régional de formation 2016.
Marché passé selon la procédure adaptée en application des dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantités, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimum et maximum sont indiqués au niveau de la rubrique VI.2) Informations complémentaires.