Fourniture de colis de fin d'année pour les séniors massicois — 4 lots. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics, et passé en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres. La date prévisionnelle de notification du présent accord-cadre est fixée en juillet 2015. Il est précisé que l'offre ne sera qu'indicative, en ce sens que le prix définitif ne sera fixé que dans les marchés subséquents. Aucun échantillon n'est à remettre au stade de cet accord-cadre.